Sourdine
Accueil Support

Mentions légales

Informations légales concernant l'édition et l'hébergement du site sourdine.radnoumane.com et du logiciel Sourdine.

Dernière mise à jour : 12 juillet 2026.

⚠️ Modèle à faire relire par un professionnel avant mise en production — les champs marqués [À COMPLÉTER] doivent être remplis par l'éditeur avant publication définitive. Ce document est un projet solide et spécifique au produit, pas un avis juridique certifié.

Éditeur du site

Le site sourdine.radnoumane.com et le logiciel Sourdine sont édités par :

  • Nom : Radnoumane MOSSABELY
  • Statut : [À COMPLÉTER — ex. entrepreneur individuel / auto-entrepreneur]
  • Adresse : [À COMPLÉTER]
  • SIRET : [À COMPLÉTER]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » selon le régime]
  • Contact : sourdine@radnoumane.com

Directeur de la publication

Radnoumane MOSSABELY, en sa qualité d'éditeur du site.

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Cloudflare, Inc.
  • 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
  • cloudflare.com

L'infrastructure applicative (API de licences et de télémétrie) est également opérée sur Cloudflare (Workers, D1). Voir la politique de confidentialité pour le détail des traitements de données associés.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, mises en page, graphismes, logo) ainsi que le logiciel Sourdine sont la propriété de Radnoumane MOSSABELY, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

La licence Sourdine achetée sur ce site confère un droit d'usage personnel du logiciel, dans les conditions détaillées dans les conditions générales de vente — elle ne constitue pas une cession de droits sur le logiciel lui-même.

Responsabilité

Sourdine s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Il ne peut toutefois être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du site ou des services associés (téléchargement, activation de licence).

Le logiciel Sourdine agit sur l'ordonnancement de vos processus via des mécanismes standard de macOS (taskpolicy, renice, signaux SIGSTOP/SIGCONT). Il est fourni « en l'état », sans garantie de résultat au-delà de ce qui est explicitement décrit sur la page d'accueil et dans la documentation.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Contact

Pour toute question relative au site ou au logiciel : sourdine@radnoumane.com.

Support Mentions légales Confidentialité CGV
EN FR ES DE

© 2026 Sourdine — développé par Radnoumane MOSSABELY · radnoumane.com